1 – Édition du site
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site internet https://bretagne-autruches.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire du site : EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye – Contact : contact@bretagne-autruches.com 06 83 37 70 91 – Adresse : La Ferme d’Autruches de la Saudraye La Haye 56520 Guidel Bretagne.
Identification de l’entreprise : EI EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye – SIREN : 418171583 – RCS Lorient – Adresse postale : La Ferme d’Autruches de la Saudraye La Haye 56520 Guidel Bretagne – https://bretagne-autruches.com/conditions-generales-de-vente/
Directeur de la publication : Boris LEBEC – Contact : contact@bretagne-autruches.com.
Hébergeur : Infomaniak – Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Genève, Suisse – Téléphone : +41.22.820.35.44
Autres contributeurs : Site web réalisé par Pois Chiche Design
2 – Propriété intellectuelle et contrefaçons.
EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
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Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
3 – Limitations de responsabilité.
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EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://bretagne-autruches.com.
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4 – CNIL et gestion des données personnelles.
Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://bretagne-autruches.com dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à notre Délégué à la Protection des données.
GESTION DES DONNÉES PERSONNELLES
LES FORMULAIRES
Chaque formulaire ou téléservice limite la collecte des données personnelles au strict nécessaire (minimisation des données) et indique notamment : quels sont les objectifs du recueil de ces données (finalités) ; si ces données sont obligatoires ou facultatives pour la gestion de votre demande ; qui pourra en prendre connaissance (uniquement EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye en principe, sauf précision dans le formulaire lorsqu’une transmission à un tiers est nécessaire à la gestion de votre demande) ; vos droits Informatique et Libertés et la façon de les exercer auprès de EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye. Les données personnelles recueillies dans le cadre des services proposés sur Autruches de la Saudraye sont traitées selon des protocoles sécurisés et permettent à EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye de gérer les demandes reçues dans ses applications informatiques.
Pour toute information ou exercice de vos droits Informatique et Libertés sur les traitements de données personnelles gérés par EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye :
par courriel : boris.lebec@orange.fr
ou par voie postale : EI LE BEC Boris – Autruches de la Saudraye La Haye, 56520 Guidel, France
LES QUESTIONNAIRES
Les questionnaires correspondant aux liens, Personne, Lieu, Initiative, Et si… et Et moi ?, sont traités à partir des serveurs de la plateforme TypeForm (https://www.typeform.com/) font l’objet d’un traitement en dehors du site Autruches de la Saudraye et font l’objet d’une déclaration spécifique indiquée dans chaque questionnaire.
COMMENTAIRES
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MÉDIAS
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